Informations LégalesPropriétaireChauffage Conseil en Franche-Comté Directeur de la publication : Laurent CAGNELLE Création et hébergementCyberiance, création et hébergement de sites internet à Pontarlier, dans le Doubs, le Jura, la Franche-Comté et l'Alsace Crédits Conception et réalisation du site : Cyberiance, création et hébergement de sites internet à Pontarlier, dans Doubs le Jura, la France-Comté et l'Alsace. Loi informatique et libertésConformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Formulaire de contact Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information. Formalités de déclaration Conformément à la loi, nous vous informons que ce site fait l’objet d’une déclaration au Procureur de la République compétent.
> > Découvrez notre nouveau show-room 9 route nationale - 25720 LARNOD
- Tél. 03 81 58 57 57
|